Mentions légales

Ce site est la propriété de la société « Les Ânes du Petit Buisson ».

• Editeur du site

• Directrice de publication

Marie-Laure GUICHARD, fondatrice et gérante de la société « Les Ânes du Petit Buisson »

• Conception

Marie-Laure Guichard

Ce site a été créé à l’aide du logiciel libre WordPress et utilise le thème Green Globe, créé par Bizberg Themes.

• Hébergement et stockage des informations

OVH

2, rue Kellermann

59 100 ROUBAIX

• Contenu du site

La société « Les Ânes du Petit Buisson » ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

La société « Les Ânes du Petit Buisson » ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

• Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Madame Marie-Laure Guichard qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de Madame Marie-Laure Guichard, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

• Crédit photo

• Politique de confidentialité des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site lesanesdupetitbuisson.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site lesanesdupetitbuisson.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause « Les Ânes du Petit Buisson » ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site lesanesdupetitbuisson.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire de contact qui vous est proposé en ligne. Vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, n’utilisez pas le formulaire de contact en ligne et prenez contact par téléphone ou par courrier postal.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Il est possible de prendre un premier contact par e-mail : mlbguichard@gmail.com

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site lesanesdupetitbuisson.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr) car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

• Cookies :

La navigation sur le site lesanesdupetitbuisson.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

• Liens hypertextes vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société « Les Ânes du Petit Buisson » ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société « Les Ânes du Petit Buisson » : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société « Les Ânes du Petit Buisson » pourra être engagée.

• Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.